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Mentions Légales

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Modèle à jour du 18 mai 2018

 

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation des services web :

 

Éditeur des sites :

Les services web mentionner ci-dessus sont édités par Monsieur Vincent Varenne, fondateur de la société :

VARENNE FUENTES SA
Cédula Jurídica : 3-101-667838
Apartado Postal 01776-4050,
20101 ALAJUELA – COSTA RICA

Tél. : +506 8592 0354
Mail : info@vert-costa-rica.fr

 

Hébergeur du blog Vert-Costa-Rica :

Ce site est hébergé par la société GLOBAL NET CONCEPT ™

Rue du Château
30190 Collorgues
FRANCE
Directeur : Eric Cardonnel

Ce blog est réalisé grâce au logiciel WordPress.

 

Hébergeur des services web suivants :

https://www.vivre-au-costarica.com
https://www.guide-vertcostarica.com
https://www.aprender-frances.online

Ces sites et services web sont hébergés par la société :

LearnyBox SARL
233, rue du Bosquet
30320 Poulx (France)
Directeur : M. Lorenzo Pancino

– qui sous traite l’hébergement des sites par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Responsabilité

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

 

Responsabilité dans l’utilisation du service : L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur les services web mentionner ci-dessous de quelque manière que ce soit. En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. L’utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.

 

Recueil d’informations à caractère nominatif :  En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tan que l’internaute n’en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription. Et conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à info@vert-costa-rica.fr ou via le lien de désinscription présent dans chacun des mails.

Numéro de déclaration à la CNIL : 1668240

 

Titularité des droits : Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection des sites web et services web mentionnés ci-dessus relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.

 

 

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